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Erreur année antérieure

Lorsque l’on découvre des erreurs de comptabilité concernant un exercice antérieur, il faut régulariser la situation.

Constatation des erreurs antérieures

Lors de la comptabilisation du paiement d’une facture ou de l’encaissement d’un règlement, on peut constater que cette opération n’annule pas l’enregistrement de la facture initiale dans un compte de tiers. Par exemple, le paiement d’un fournisseur n’annule pas une dette fournisseur qui aurait dû être comptabilisée ; l’encaissement d’un client n’annule pas une créance client.

Deux cas peuvent alors se présenter :
- ou bien la facture initiale n’a pas été comptabilisée dans le bon compte de tiers,
- ou bien la facture initiale n’a pas été comptabilisée.

Il peut également arriver qu’une relance fournisseur permette de découvrir qu’une facture concernant une prestation réalisée sur un exercice antérieur n’a jamais été comptabilisée (facture jamais reçue, égarée...).

Reclassement facture initiale

Si une facture n’a pas été comptabilisée dans le bon compte de tiers durant un exercice antérieur, elle doit être reclassée durant l’exercice en cours par une écriture d’OD : voir l’écriture de reclassement correspondante.

Facture oubliée

Une facture dont l’enregistrement a été omis durant un exercice N-1 doit être comptabilisée en N.

Facture fournisseur oublié

La charge non comptabilisée durant un exercice antérieur est entrée en comptabilité comme une charge exceptionnelle.

Dans l’exemple ci-dessous, une partie d’une facture GDF de 2014 est imputée sur la comptabilité de 2015 en charge exceptionnelle.

Journal Numéro pièce Date pièce Numéro compte Libellé du compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
ACHAT AV12 030515 672000 Charges sur exercices antérieurs GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14 47,37
ACHAT AV12 030515 445660 TVA déductible GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14 9,47
ACHAT AV12 030515 401018 Fournisseur GDF GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14 56,48

Facture client oubliée

Ce cas est plus rare. Dans la pratique, il résulte d’une opération commerciale qui n’aurait pas été prise en compte par le service facturation.

Dans une petite entreprise individuelle, l’artisan a :
- soit oublié de facturer une prestation,
- soit facturé une prestation mais sans transmettre la facture correspondante à son comptable.
Dans les deux cas, il ne s’aperçoit de son erreur qu’après la clôture de l’exercice comptable concerné.

Notre exemple imagine cette situation pour une facture de 500 euros HT émise en 2014 mais qui n’a pas été comptabilisée sur cet exercice, et l’est donc durant l’exercice 2015, après la clôture 2014 (sans quoi la facture aurait été tout simplement ajoutée dans les comptes 2014).

Journal Numéro pièce Date pièce Numéro compte Libellé du compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
VENTE JU12 010715 772000 Produits sur exercices antérieurs F2014079 EURL Décaire intervention 2014 500,00
VENTE JU12 010715 445710 TVA collectée F2014079 EURL Décaire intervention 2014 100,00
VENTE JU12 010715 411008 Client Décaire F2014079 EURL Décaire intervention 2014 600,00

Approbation des erreurs antérieures

Il n’est pas possible de modifier des comptes arrêtés qui ont été approuvés en assemblée générale par les associés.

En conséquence, les erreurs ou omissions concernant ces années antérieures sont intégrées à la comptabilité de l’exercice durant lesquelles elles sont découvertes.

En approuvant les comptes de cette exercice, les associés reconnaissent ces erreurs et omissions antérieures. Une note dans les annexes des comptes est donc souhaitable lorsque les montants corrigés sont significatifs.



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