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Ecriture cession de VMP

Une boligation est vendue. Elle a rapporté des coupons (lien) mais on peut aussi gagner ou perdre sur la cession de cette obligation.

Il en est de même pour des actions

Écriture de moins-value

La différence entre le prix de vente de VMP et le prix d’achat d’origine peut générer une moins-value.

Dans ce cas, l’écriture de cession doit permettre :
- d’une part de sortir les VMP de l’actif du bilan,
- d’autre part de comptabiliser dans le compte n°667000 "Charge nette sur cession de VMP" la perte qui découle de cette opération. Cette perte financière est déductible du résultat fiscal.

Journal Numéro pièce Date pièce Numéro compte Libellé du compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
BANQUE 105 12/10/2014 512000 Banque Cession Obligation Euronet échéance avr.18 1.024,12
BANQUE 105 12/10/2014 627000 Frais bancaires Cession Obligation Euronet échéance avr.18 12,00
BANQUE 105 12/10/2014 445660 TVA déductible Cession Obligation Euronet échéance avr.18 2,40
BANQUE 105 12/10/2014 667000 Charge nette sur cession de VMP Cession Obligation Euronet échéance avr.18 xx
BANQUE 105 12/10/2014 506000 Obligations Cession Obligation Euronet échéance avr.18 1.045,24

1.045,24 est le coût d’acquisition initial. L’obligation est donc sortie du bilan, et le montant du compte 667, de la perte financière, est obtenue par différence, en équilibrant l’écriture de cession de titres. Pour souligner que ce montant dépend des autres éléments de l’écriture, des frais de cession notamment, son montant est resté indiqué par le signe "xx".

Ecriture de plus-value

Lorsque le prix de vente diminué des frais de cession reste supérieur au coût d’achat, alors c’est un produit financier qui équilibre l’écriture.

Comme les produits annuels, cette plus-value sur VMP est imposable avec le bénéfice de l’entreprise (à l’IR ou à l’IS suivant les cas).

Journal Numéro pièce Date pièce Numéro compte Libellé du compte Libellé de l’écriture Débit Crédit
BANQUE 106 13/10/2014 512000 Banque Vente 147 Obligation Norstar 2017 8.025,14
BANQUE 106 13/10/2014 627000 Frais bancaires Vente 147 Obligation Norstar 2017 12,00
BANQUE 106 13/10/2014 445660 TVA déductible Vente 147 Obligation Norstar 2017 2,40
BANQUE 106 13/10/2014 767000 Produit net sur cession de VMP Vente 147 Obligation Norstar 2017 xx
BANQUE 106 13/10/2014 506000 Obligations Vente 147 Obligation Norstar 2017 7.854,24

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