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TVA débits TVA encaissements


Deux régimes d’imposition à la TVA sont possibles :
 l’imposition à la TVA sur les débits,
 l’imposition à la TVA sur les encaissements.

L’un de des deux régimes d’imposition à la TVA s’impose à une entreprise donnée, mais celle-ci peut parfois opter pour l’autre régime d’imposition.

Le régime d’imposition à la TVA a une incidence :
 sur la trésorerie de l’entreprise,
 sur la comptabilité de l’entreprise.

Aussi, lorsqu’une entreprise peut choisir entre ces deux régimes d’imposition à la TVA, il faut d’une part mesurer l’impact sur le besoin en fonds de roulement du choix de tel ou tel régime, mais également les conséquences comptables de ce choix sur l’organisation comptable de l’entreprise.

Découle en effet du choix d’imposition à la TVA le choix d’une organisation comptable, et nous avons déjà présenté les 3 organisations comptables possibles pour une entreprise : tenir une comptabilité de trésorerie, une comptabilité sur les encaissements ou sur les débits. Aussi, nous ne présentons ci-dessous que les avantages et inconvénients du mode d’imposition à la TVA qui s’impose à l’entreprise ou pour lequel elle a opté.