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La comptabilisation de la TVA

On l’a vue dans la rubrique précédente, il existe deux modalités d’imposition à la TVA :
- la TVA sur les encaissements, pour les activités qui relèvent des BNC notamment et pour les entreprises de prestations de services,
- la TVA sur les débits.

Ensuite, il existe différentes formes de comptabilité, détaillées par ailleurs sur ce site :
- la comptabilité sur les encaissements, pour les BNC, qui permet de ne comptabiliser que les opérations qui ont généré un flux financier,
- la comptabilité de trésorerie, pour certaines entreprises relevant des BIC, qui autorise comme la comptabilité sur les encaissements de ne prendre en compte, dans un premier temps, que les flux financiers, avant de procéder à des écritures de régularisation en fin d’exercice,
- la comptabilité sur les débits qui oblige à comptabiliser tous les flux distinctement : flux réel tout d’abord (achat de marchandises par exemple) puis flux financier (règlement des marchandises).

Aussi, il faut croiser ces deux modes d’imposition à la TVA avec les trois formes de comptabilité possible pour présenter exhaustivement la comptabilisation de la TVA. A chacun ensuite de repérer dans quel cas de figure il se trouve ou de comparer les différentes possibilités avant d’opter pour un autre régime d’imposition à la TVA (TVA sur les débits toujours possible) ou d’opter pour une autre forme de tenue de sa comptabilité (comptabilité sur les débits toujours possible).

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ARTICLES DU DOSSIER

Comptabilité encaissements TVA encaissements

Premier cas de figure, le plus courant chez les BNC, l’entreprise relève du régime d’imposition à la TVA sur les encaissements et tient une comptabilité sur les encaissements.

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TVA et Comptabilité trésorerie

Quel est le régime d’imposition à la TVA d’une entreprise qui tient une comptabilité de trésorerie ? La réponse est : une imposition sur les encaissements. Ce n’est pas une obligation, mais c’est le seul régime qui justifie cette organisation comptable. Les écritures de TVA sont alors celles passées dans une comptabilité sur les encaissements, mais des écritures d’inventaire s’imposent à la clôture.

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Comptabilité débits TVA encaissements

Une entreprise qui relève de la TVA sur les encaissements a la possibilité de tenir une comptabilité sur les débits. Cette comptabilité sera alors plus complexe, notamment en raison des écritures de TVA, mais pourra être utilisée pour un meilleur suivi des tiers (clients et fournisseurs).

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Comptabilité débits TVA débits

Les entreprises commerciales relèvent obligatoirement de cette organisation où la TVA est collectée dès l’émission des factures et que les produits et charges sont comptabilisés dès réception ou émission de factures. Les autres entreprises peuvent également avoir opté pour cette organisation qui, comptablement, présente l’avantage de la simplicité.

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