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La comptabilisation de la TVA


On l’a vue dans la rubrique précédente, il existe deux modalités d’imposition à la TVA :
 la TVA sur les encaissements, pour les activités qui relèvent des BNC notamment et pour les entreprises de prestations de services,
 la TVA sur les débits.

Ensuite, il existe différentes formes de comptabilité, détaillées par ailleurs sur ce site :
 la comptabilité sur les encaissements, pour les BNC, qui permet de ne comptabiliser que les opérations qui ont généré un flux financier,
 la comptabilité de trésorerie, pour certaines entreprises relevant des BIC, qui autorise comme la comptabilité sur les encaissements de ne prendre en compte, dans un premier temps, que les flux financiers, avant de procéder à des écritures de régularisation en fin d’exercice,
 la comptabilité sur les débits qui oblige à comptabiliser tous les flux distinctement : flux réel tout d’abord (achat de marchandises par exemple) puis flux financier (règlement des marchandises).

Aussi, il faut croiser ces deux modes d’imposition à la TVA avec les trois formes de comptabilité possible pour présenter exhaustivement la comptabilisation de la TVA. A chacun ensuite de repérer dans quel cas de figure il se trouve ou de comparer les différentes possibilités avant d’opter pour un autre régime d’imposition à la TVA (TVA sur les débits toujours possible) ou d’opter pour une autre forme de tenue de sa comptabilité (comptabilité sur les débits toujours possible).