Constituer son plan comptable

Pour constituer son logiciel comptable sur tableur, il faut définir son plan comptable. Celui-ci reprend le plan comptable général.

Nous présentons ci-dessous des exemples de plan comptable pour :
 un professionnel relevant des BNC (plan comptable simplifié au maximum),
 une SCI,
 une association. Ces plans comptables sont construits à partir du plan comptable général des sociétés et associations également reproduit sur cet page.

Chaque plan comptable est évidemment à compléter et adapter à vos besoins.

Le plan comptable sera la première feuille de votre logiciel comptable sur Open Office. Aussi, 2 règles de présentation sont à respecter :
 Votre plan comptable doit être saisi sur les deux colonnes A et B du tableur, la colonne A indiquant les numéros de compte à 6 chiffres, la colonne B indiquant le libellé de chaque compte
 La feuille sur laquelle figure votre plan comptable doit être renommée "plan comptable" (se positionner pour cela sur l’onglet du nom de la feuille, cliquer sur le bouton de droite, choisir renommer la feuille).

Exemple plan comptable BNC

108000	Compte de l’exploitant
215400	Matériel de bureau et informatique
281540	Amortissements de matériel informatique
411000	Clients France
411001	Clients UE
431000	URSSAF à payer
445510	TVA à décaisser
445520	TVA crédit à reporter
445620	TVA déductible immo
445660	TVA déductible
445710	TVA collectée
445870	TVA collectée à régulariser
468700	Produits à recevoir Espagne
512ESP	Banque compte Espagne
512PRO	Banque compte professionnel
530000	Caisse
606400	Fournitures de bureau
622000	Télécommunications
622600	Cotis centre agréé
635000	Taxe professionnelle
645100	Cotisations URSSAF
645110	Cotisations RAM
645200	Cotisations retraite
658000	Charge de gestion courante
681000	Dotation aux amortissements et Provisions
708000	Prestations de services France
708001	Prestations de services UE
758000	Produit de gestion courante

Exemple plan comptable SCI

101000	Capital
120000	Résultat
164100	Emprunt Local commercial 1
164200	Emprunt Appartement 1
164300	Emprunt Appartement 2
164400	Emprunt Appartement 3
164500	Emprunt Local commercial 2
238000	Avance sur travaux
275200	Dépôt de garantie Appartement 1
275300	Dépôt de garantie Appartement 2
275400	Dépôt de garantie Appartement 3
275500	Dépôt de garantie Local commercial 2
409100	Acomptes versés Local commercial 1
409200	Acomptes versés Appartement 1
409300	Acomptes versés Appartement 2
409400	Acomptes versés Appartement 3
409500	Acomptes versés Local commercial 2
411000	Client
450000	Compte courant Associé Durand
450100	Compte courant Associé Martin
471000	Compte d’attente
512000	Compte bancaire
615200	Travaux d’entretien déductibles
615300	Travaux copropriété déductibles
616000	Assurance
622000	Charges de copropriété
627000	Commissions bancaires
631000	Taxe foncière
635000	CRL
638000	Droit de timbre
661000	intérêts emprunt
670000	Charges exceptionnelles
706000	Loyer
708000	Refacturation charges locatives

Exemple plan comptable association

N° compte	Libellé du compte
274000	PRETS
451000	UOF COMPTE COURANT
512000	BANQUE
532000	CAISSE
517100	LIVRET
580000	VIREMENTS INTERNES
601000	ACHATS STOCKES (Matières premières...)
606100	FOURNITURE NON STOCKABLE (EDF, EAU)
606300	FOURNITURES ENTRETIEN, PETIT EQUIP.
606400	FOURNITURES ADMINISTRATIVES
606800	AUTRES MATIERES
613000	LOCATION IMMOBILIERE
613500	LOCATIONS MOBILIERES
614000	CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
615000	ENTRETIEN ET REPARATION
616000	PRIMES D’ASSURANCES
618100	DOCUMENTATION GENERALE, ABONNEMENT
618300	DOCUMENTATION TECHNIQUE
618500	FRAIS COLLOQUES, SEMINAIRES
622600	HONORAIRES
623100	ANNONCES ET INSERTIONS
623600	CATALOGUES, IMPRIMES
623650	PUBLIPOSTAGES
623700	PUBLICATIONS
623800	DIVERS (POURBOIRES)
624000	TRANSPORT (DE BIENS)
625100	VOYAGES ET DEPLACEMENTS
625600	MISSIONS
625700	RECEPTIONS ET REUNIONS
626300	AFFRANCHISSEMENTS
626350	AFFRANCHISSEMENTS PUBLIPOSTAGES
626500	TELEPHONE
627000	SERVICES BANCAIRES
628500	COTISATIONS DIVERSES
635100	IMPOTS DIRECTS (IMPOTS LOCAUX)
635400	IMPOTS INDIRECTS (DROITS DE TIMBRE)
650110	AIDES ALIMENTAIRES
650120	AIDES LOGEMENT
650130	AIDES TRANSPORT
650140	AIDES HABILLEMENT
650170	VOYAGES ORGANISES PAR L’ASSOCIATION
657099	AIDES DIVERSES
657100	AIDE A D’AUTRES ASSOCIATIONS
658000	CHARGES DIVERSES DE GESTION
667000	CHARGES NETTES SUR CESSIONS DE VMP
671200	PENALITES ET AMENDES FISCALES
671800	AUTRE CH. EXCEPT. OPERATION GESTION
706000	PRODUITS DES VENTES-SERVICES RENDUS
708000	ACTIVITES ET MANIFESTATIONS ANNEXES
747000	ENTREPRISES OU ORGANISMES PRIVES
754100	DONS (CHQ,ESP.) AVEC RECUS FISCAUX
754800	DONS (CHQ,ESP.) SANS RECUS FISCAUX
755000	REMB.PAR BENEVOLES FRAIS ENGAGES
758000	PRODUITS DE GESTION COURANTE
758800	QUETES, COLLECTES ET AUTRES
759000	COTISATIONS DES MEMBRES
763000	INTERETS SUR LIVRET
764000	REVENUS DES VALEURS MOBILIERES
767000	PRODUITS SUR CESSIONS DES VMP
771800	AUTRE PRODUIT EXCEP SUR OP. GESTION
772000	PRODUITS SUR EXERCICES ANTERIEURS

Plan comptable général

PLAN COMPTABLE GENERAL

SOMMAIRE

Classe 1 : comptes de capitaux

Classe 2 : comptes d’immobilisations

Classe 3 : comptes de stocks et en-cours

Classe 4 : Comptes de tiers

Classe 5 : comptes financiers

Classe 6 : comptes de charges

Classe 7 : Comptes de produits

---

NOTA : en italique les comptes spécifiques aux associations

---

Classe 1. Comptes de capitaux

10. FONDS ASSOCIATIF ET RÉSERVES

102. Fonds associatif sans droit de reprise.

1021. Valeur du patrimoine intégré.
1022. Fonds statutaire (en application de l’article 11 de la loi de 190 1).
1023. Subventions d’investissement non renouvelables.
1026. Libéralités ayant le caractère d’apport.

103. Fonds associatif avec droit de reprise.

1031. Valeur des biens affectés repris à la fin du contrat d’apport.
1032. Valeur des biens affectés repris à la dissolution de l’association.
1033. Valeur des biens non affectés repris à la fin du contrat d’apport.
1036. Libéralités ayant le caractère d’appori (assorties d’une obligation ou d’une condition).
1039. Fonds associatif avec droit de reprise inscrit au compte de résultat.

105. Écarts de réévaluation.

1052. Écarts de réévaluation (immobilisations non grevées d’un droit de reprise).
1053. Écarts de réévaluation (immobilisations grevées d’un droit de reprise)

10531. Écarts de réévaluation (immobilisations grevées d’un droit de reprise avant dissolution de l’association).
10532. Écarts de réévaluation (immobilisations grevées d’un droit de reprise à /a dissolution de l’association).

106. Réserves.

1063. Réserves statutaires.
1068. Autres réserves.

10682. Réserves pour investissements,
10683 Réserves de trésorerie (provenant du résulta).
10688.Réserves diverses.

11. REPORT A NOUVEAU

110. Report à nouveau (solde créditeur).
119. Report à nouveau (solde débiteur).

12. RÉSULTAT NET DE L’EXERCICE

120. Résultat de l’exercice (excédent).
129. Résultat de l’exercice (déficit).

13. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT (renouvelables)

131. Subventions d’investissement (renouvelables).
139. Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat.

15. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

151. Provisions pour risques.

1516. Provisions pour risques d emploi.
1518. Autres provisions pour risques.

157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.

1572.Provisions pour grosses réparations.

16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES

164. Emprunts auprès des établissements de crédit.

1641. Emprunts (à détailler).

167. Emprunts et dettes assorties de conditions particulières.

1672. Titres associatifs.

168. Autres emprunts et dettes assimilées.

1681. Autres emprunts (à détailler).
1685. Rentes viagères capitalisées.
1687. Autres dettes (à détailler).
1688. Intérêts courus (à détailler).

18. COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS

181. Apports permanents entre siège social et établissements.
185. Biens et prestations de services échangés entre établissements et siège social.

19. PROJET ASSOCIATIF

191 à 197. Affectation au projet associatif.
198. Excédent disponible après affectation au projet associatif
199. Reprise des tonds affectés au projet associatif

Classe 2. Comptes d’immobilisations

20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

201. Frais d’établissement.

2012. Frais de premier établissement.

206. Droit au bail.
208. Autres immobilisations incorporelles.

21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES

211. Terrains.
212. Agencements et aménagements de terrains.
213. Constructions.

2131. Bâtiments.
2135. Installations générales, agencements, aménagements des constructions.

214. Constructions sur sol d’autrui.
215. Installations techniques, matériel et outillage industriels.

2151. Installations complexes spécialisées.
2154. Matériel industriel.
2155. Outillage industriel.

218. Autres immobilisations corporelles.

2181. Installations générales, agencements, aménagements divers.
2182. Matériel de transport.
2183. Matériel de bureau et matériel informatique
2184. Mobilier.
2185. Cheptel.

23. IMMOBILISATIONS EN COURS

231. Immobilisations corporelles en cours.

2313. Constructions.
2315. Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318. Autres immobilisations corporelles.

238. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles.

26. PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS

261. Titres de participation.
266. Autres formes de participation.
267. Créances rattachées à des participations.
269. Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés. (suite)

27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

271. Titres immobilisés (droit de propriété).

2711. Actions.

272. Titres immobilisés (droit de créance).

2721. Obligations.
2722. Bons.
2728. Autres.

274. Prêts.

2743. Prêts au personnel.
2748. Autres prêts.

275. Dépôts et cautionnements versés.

2751. Dépôts.
2755. Cautionnements.

276. Autres créances immobilisées.

2761. Créances diverses.
2768. Intérêts courus (à détailler).

279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés.

28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

280. Amortissements des immobilisations incorporelles.

2801. Frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 201).
2808. Autres immobilisations incorporelles.

281. Amortissements des immobilisations corporelles.

2812. Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212).
2813. Constructions (même ventilation que celle du compte 213).
2814. Constructions sur soi d’autrui (même ventilation que celle du compte 214).
2815. Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215).
2818. Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218).

29. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS

290. Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles.

2906. Droit au bail.
2908. Autres immobilisations incorporelles.

291.Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles.

2911. Terrains.

296. Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.

2961. Titres de participation.
2966. Autres formes de participation.
2967. Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267).

297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.

2971. Titres immobilisés (droit de propriété) (même ventilation que celle du compte 271).
2972. Titres immobilisés (droit de créance) (même ventilation que celle du compte 272).
2974. Prêts (même ventilation que celle du compte 274).
2975. Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275).
2976. Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276).

Classe 3. Comptes de stocks et en-cours

31. MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES

32. AUTRES APPROVISIONNEMENTS

33. EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

34. EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES

35. STOCKS DE PRODUITS

37. STOCKS DE MARCHANDISES

39. PROVISIONS POUR DEPRÉCIATION DES STOCKS ET EN-COURS

391. Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures.
392. Provisions pour dèprèciation des autres approvisionnements.
393. Provisions pour déprèciation des en-cours de production de biens.
394. Provisions pour dèpréciation des en-cours de production de services.
395. Provisions pour dépréciation des stocks de produits.
397. Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises.

- La structure des comptes de la classe 2 sera harmonisée avec celle adoptée pour les comptes 60 et 70.
- Les associations relèveront le plus souvent, non pas de l’inventaire permanent mais ae l’inventaire intermittent.

Classe 4. Comptes de tiers

40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES

401. Fournisseurs.

4011. Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services.

404. Fournisseurs d’immobilisations.

4041. Fournisseurs - Achats d’immobilisations.
4047. Fournisseurs d’immobilisations
 Retenues de garantie.

408. Fournisseurs - Factures non parvenues.

4081. Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services.
4084. Fournisseurs - Achats d’immobilisations.

409. Fournisseurs débiteurs.

4091. Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
4096. Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre.

41. USAGERS ET COMPTES RATTACHES

411. Usagers (et organismes de prise en charge).
416. Créances douteuses ou litigieuses.
418. Usagers - Produits non encore tacturés.
419. Usagers créditeurs.

42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS

421. Personnel - Rémunérations dues.
422. Comités d’entreprise, d’établissement...
425. Personnel - Avances et acomptes.
427. Personnel - Oppositions.
428. Personnel - charges à payer et produits à recevoir.

4282. Dettes provisionnées pour congés à payer.
4286. Autres charges à payer.
4287. Produits à recevoir.

43. SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431. Sécurité sociale.
437. Autres organismes sociaux.

4372. Mutuelles.
4373. Caisses de retraites et de prévoyance.
4374. Caisse d’allocations de chômage
 ASSEDIC.
4378. Autres organismes sociaux - divers.

438. Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir.

4382. Charges sociales sur congés à payer.
4386. Autres charges à payer.
4387. Produits à recevoir.

44. ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES

441. État - Subventions à recevoir.

4411. Subventions d’investissement.
4417. Subventions d’exploitation.
4419. Avances sur subventions.

444.État - impôts sur les bénéfices.

4445. État - Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif).

445. État - Taxes sur le chiffre d’affaires.
447. Autres impôts, taxes et versements assimilés.

4471 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
44711. Taxe sur les salaires.
44713. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44714. Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la construction.
44718. Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4473. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
44733. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44734. Participation des employeurs à l’effort de construction (versements à fonds perdus).
4475. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
4477. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

448. État - Charges à payer et produits à recevoir.

4482. Charges fiscales sur congés à payer.
4486. Autres charges à payer.
4487. Produits à recevoir.

45. CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION, ASSOCIATIONS AFFILIÉES ET SOCIÉTAIRES

451. Confédération, fédération et associations affiliées - Compte courant.
455. Sociétaires - Comptes courants.

46. DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS

467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
468. Divers - Charges à payer et produits à recevoir.

4686. Charges à payer.
4687. Produits à recevoir.

47. COMPTES D’ATTENTE

471. Recettes à classer.
472. Dépenses à classer et à régulariser.

48. COMPTES DE RÉGULARISATION

481. Charges à répartir sur plusieurs exercices.

4812. Frais d’acquisition des immobilisations.
4818. Charges à étaler.

486. Charges constatées d’avance.
487. Produits constatés d’avance.

49. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS

491. Provisions pour dépréciation des comptes d’usagers (et organismes de prise en charge).
496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.

Classe 5. Comptes financiers

50. VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

503. Actions.

5031. Titres cotés.
5035. Titres non cotés.

506 Obligations.

5061. Titres cotés.
5065. Titres non cotés.

507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.
508. Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

5081. Autres valeurs mobilières.
5088. Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.

51. BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS

512. Banques.
514. Chèques postaux.
515. - Caisses " du Trésor et des établissements publics.
517. Autres organismes financiers.

5171. Caisse d’épargne.

518. Intérêts courus.

5186. Intérêts courus à payer.
5187. Intérêts courus à recevoir.

53. CAISSE

531. Caisse du siège.
532. Caisses des lieux d’activités.

54. RÉGIES D’AVANCES ET ACCRÉDITIFS

541. Régies d’avances.
542. Accréditifs.

58. VIREMENTS INTERNES

581. Virements de fonds.

59. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES FINANCIERS

590. Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement.

Classe 6. Comptes de charges

60. ACHATS (SAUF 603)

601. Achats stockés
 Matières premières et fournitures (1).
602. Achats stockés - Autres approvisionnements (1).
604. Achats d’études et prestations de services (2).
606. Achats non stockés de matières et fournitures (1).

6061. Fournitures non stockables (eau, énergie ... ).
6063. Fournitures d’entretien et de petit équipement.
6064. Fournitures administratives.
6068. Autres matières et fournitures.

607. Achats de marchandises.

6071. Marchandise A.
6072. Marchandise B.

609. Rabais, remises et ristournes obtenues sur achats.
603. Variation des stocks (approvisionnements et marchandises).

6031. Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032. Variation des stocks des autres approvisionnements.
6037. Variation des stocks de marchandises.

61/62. AUTRES CHARGES EXTERNES

61. SERVICES EXTÉRIEURS

611. Sous-traitance générale.
612. Redevances de crédit-bail.

6122. Crédit-bail mobilier.

613. Locations.

6132. Locations immobilières.
6135. Locations mobilières.
(1) Structure laissée libre en vue de répondre à la diversité des actions entreprises par le secteur associatif.
(2) Incorporés directement aux produits et prestations de services.

614. Charges locatives et de co-propriété. 6205
615.Entretien et réparations.

6152. ... sur biens immobiliers.
6155.- sur biens mobiliers.
6156. Maintenance.

616. Primes d’assurance.

6161. Multirisques.
6162. Assurance obligatoire dom mage-construction.
6168. Autres assurances.

617. Études et recherches.
618. Divers.

6181. Documentation générale.
6183. Documentation technique.
6185. Frais de colloques, séminaires, conférences.

619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

62. AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS

621. Personnel extérieur à l’association.
622. Rémunérations d’intermédiaires et honoraires.

6226. Honoraires.
6227. Frais d’actes et de contentieux.

623. Publicité, publications, relations publiques.

6231. Annonces et insertions.
6233. Foires et expositions.
6236. Catalogues et imprimés.
6237. Publications.
6238. Divers (pourboires, dons courants...)

624. Transports de biens et transports collectifs du personnel.

6241. Transports sur achats.
6243. Transports entre établissements.
6247. Transports collectifs du personnel.
6248. Divers.

625. Déplacements, missions et réceptions.

6251. Voyages et déplacements.
6256. Missions.
6257 Réceptions.

626. Frais postaux et frais de télécommunications.
627. Services bancaires et assimilés.
628. Divers.

6281. Cotisations (liées à l’activité économique).
6284. Frais de recrutement du personnel.

629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311. Taxe sur les salaires.
6313. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue,
6314. Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la construction.

633. impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

6331. Versement de transport.
6333. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6334. Participation des employeurs à l’effort de construction (versements à fonds perdus).

635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

6351. Impôts directs.

63512. Taxes foncières
63513. Autres impôts locaux.
63518. Autres impôts directs.

6353. Impôts indirects.
6354. Droits d’enregistrement et de timbre.
6358. Autres droits.

637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64. CHARGES DE PERSONNEL

641. Rémunérations du personnel.

6411. Salaires, appointements.
6412. Congés payés.
6413. Primes et gratifications.
6414. Indemnités et avantages divers.
6415. Supplément familial.

645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451. Cotisations à l’URSSAF.
6452. Cotisations aux mutuelles.
6453. Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance.
6454. Cotisations aux ASSEDIC.
6458. Cotisations aux autres organismes sociaux.

647. Autres charges sociales.

6472. Versements aux comités d’entreprise et d’établissement.
6475. Médecine du travail. pharmacie.

648. Autres charges de personnel.

65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

651. Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.

6511. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés.
6516. Droits d’auteur et de reproduction (SACEM).
6518. Autres droits et valeurs similaires.

654. Pertes sur créances irrécouvrables.

6541. Créances de l’exercice.
6544. Créances des exercices antérieurs.

657. Subventions versées par l’association.

6571. Bourses accordées aux usagers.

658. Charges diverses de gestion courante.

6586. Cotisations (liées à la vie statutaire).

66. CHARGES FINANCIÈRES

661. Charges d’intérêts.

6611. Intérêts des emprunts et dettes.
6616. Intérêts bancaires.
6618. Intérêts des autres dettes.

666. Pertes de change.
667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

67. CHARGES EXCEPTIONNELLES

671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

6712. Pénalités et amendes fiscales ou pénales.
6713. Dons, libéralités.
6714. Créances devenues irrécouvrables dans l’exercice.
6717. Rappels d’impôts (autres qu’impôts sur les bénéfices).
6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

672. Charges sur exercices antérieurs (à reclasser).
675. Valeurs comptables des éléments d’actif cédés.

6751. Immobilisations incorporelles.
6752. Immobilisations corporelles.
6756. Immobilisations financières.

678. Autres charges exceptionnelles.

68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS

681. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d’exploitation.

6811. Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

68111. Immobilisations incorporelles. 6205
68112. Immobilisations corporelles.

6812. Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir,
6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d’exploitation.
6816. Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles,
6817. Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement).

686. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières.

6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.

68662. Immobilisations financières.
68665. Valeurs mobilières de placement.

687. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles.

6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6876. Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.

69. IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES

695. Impôt sur les sociétés des personnes morales non lucratives.

Classe 7. Comptes de produits

70.VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701.Ventes de produits finis.
706. Prestations de services.
707.Ventes de marchandises.
708. Produits des activités annexes.

7081. Produits des prestations fournies au personnel.
7083. Locations diverses.
7084. Mise à disposition de personnel facturée.
7088. Autres produits d’activités annexes.

709. Rabais, remises et ristournes accordés par l’association.

71. PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)

713. Variation des stocks (en-cours de production, produits).

7133. Variation des en-cours de production de biens.
7134. Variation des en-cours de production de services.
7135. Variation des stocks de produits.

72. PRODUCTION IMMOBILISÉE

74. SUBVENTIONS D’EXPLOITATION

75-AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

751. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
754. Collectes.
756. Cotisations.
757. Quote-part d’éléments du fonds associatif virée au compte de résultat.
7571 Quote-part de subventions d’investissement (renouvelables) virée au compte de résultat.
7573. Quote-part des apports virée au compte de résultat.
758. Produits divers de gestion courante.

7585 à 7588. Contributions volontaires.

76. PRODUITS FINANCIERS

761. Produits des participations.
762. Produits des autres immobilisations financières.

7621. Revenus des titres immobilisés.
7624. Revenus des prêts.

764. Revenus des valeurs mobilières de placement.
765. Escomptes obtenus.
766. Gains de change.
767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768. Autres produits financiers.

7681. Intérêts des comptes financiers débiteurs.

77. PRODUITS EXCEPTIONNELS

771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

7713. Libéralités perçues.
7714 Rentrées sur creances amorties.
7715. Subventions d équilibre.
7717. Dégrèvements d’impôts (autres qu impôts sur Ies bénéfices)
7718. Autres produits exceptionnels sur opérations cle gestion

772. Produits sur exercices antérieurs (à reclasser).
775. Produits des cessions d’éléments d’actif.

7751. Immobilisations incorporelles.
7752. Immobilisations corporelles,
7756. immobilisations financières.

777. Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de 1 exercice.
778. Autres produits exceptionnels.

78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

781. Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation).

7811. Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815. Reprises sur provisions pour risques et charges d exploitation.
7816. Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
7817. Reprises sur provisions pour dépréciation ces actifs circulants (autres que les mobilières de placement).

786. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).

7866. Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
78662. Immobilisations financières.
78665. Valeurs mobilières de placement.

787. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).

7876. Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.

79. TRANSFERTS DE CHARGES

791. Transferts de charges d’exploitation.
796. Transferts de charges financières.
797. Transferts de charges exceptionnelles.