La TVA sur les débits est le principe de base : la TVA est exigible dès l’émission de factures. L’exigibilité de la TVA sur les débits s’applique à toutes les entreprises relevant des BIC réalisant des opérations d’achat-vente.
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TVA sur encaissements ou débits
Lorsque votre entreprise est soumise à TVA, ou bien elle relève de la TVA sur les encaissements, ou bien de la TVA sur les débits.
La TVA est exigible par l’Etat :
– TVA sur les encaissements : lors des encaissements et décaissements,
– TVA sur les débits : lors de l’émission ou réception des factures.
Le mode de collecte de la TVA a des conséquences :
– sur la trésorerie de l’entreprise,
– sur la comptabilisation des écritures comptables.
Les articles suivant donnent une définition de ces deux modes d’imposition à la TVA. Pour passer au journal comptable les écritures de TVA, il faut se référer à nos cours de comptabilité qui se décomposent en deux partie en ce domaine :
– La rubrique "Comptabiliser la TVA" qui présente les écritures comptables à saisir pour enregistrer la TVA (que l’entreprise relève de la TVA sur les débits ou sur les encaissements),
– Nos cours de comptabilité avec TVA qui reprennent toutes les écritures courantes dans une entreprise soumise à la TVA sur les débits.