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Erreur année antérieure
Lorsque l’on découvre des erreurs de comptabilité concernant un exercice antérieur, il faut régulariser la situation.
Constatation des erreurs antérieures
Lors de la comptabilisation du paiement d’une facture ou de l’encaissement d’un règlement, on peut constater que cette opération n’annule pas l’enregistrement de la facture initiale dans un compte de tiers. Par exemple, le paiement d’un fournisseur n’annule pas une dette fournisseur qui aurait dû être comptabilisée ; l’encaissement d’un client n’annule pas une créance client.
Deux cas peuvent alors se présenter : ou bien la facture initiale n’a pas été comptabilisée dans le bon compte de tiers,
ou bien la facture initiale n’a pas été comptabilisée.
Il peut également arriver qu’une relance fournisseur permette de découvrir qu’une facture concernant une prestation réalisée sur un exercice antérieur n’a jamais été comptabilisée (facture jamais reçue, égarée...).
Reclassement facture initiale
Si une facture n’a pas été comptabilisée dans le bon compte de tiers durant un exercice antérieur, elle doit être reclassée durant l’exercice en cours par une écriture d’OD : voir l’écriture de reclassement correspondante.
Facture oubliée
Une facture dont l’enregistrement a été omis durant un exercice N-1 doit être comptabilisée en N.
Facture fournisseur oublié
La charge non comptabilisée durant un exercice antérieur est entrée en comptabilité comme une charge exceptionnelle.
Dans l’exemple ci-dessous, une partie d’une facture GDF de 2014 est imputée sur la comptabilité de 2015 en charge exceptionnelle.
Journal | Numéro pièce | Date pièce | Numéro compte | Libellé du compte | Libellé de l’écriture | Débit | Crédit |
ACHAT | AV12 | 030515 | 672000 | Charges sur exercices antérieurs | GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14 | 47,37 | |
ACHAT | AV12 | 030515 | 445660 | TVA déductible | GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14 | 9,47 | |
ACHAT | AV12 | 030515 | 401018 | Fournisseur GDF | GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14 | 56,48 |
Facture client oubliée
Ce cas est plus rare. Dans la pratique, il résulte d’une opération commerciale qui n’aurait pas été prise en compte par le service facturation.
Dans une petite entreprise individuelle, l’artisan a : soit oublié de facturer une prestation,
soit facturé une prestation mais sans transmettre la facture correspondante à son comptable.
Dans les deux cas, il ne s’aperçoit de son erreur qu’après la clôture de l’exercice comptable concerné.
Notre exemple imagine cette situation pour une facture de 500 euros HT émise en 2014 mais qui n’a pas été comptabilisée sur cet exercice, et l’est donc durant l’exercice 2015, après la clôture 2014 (sans quoi la facture aurait été tout simplement ajoutée dans les comptes 2014).
Journal | Numéro pièce | Date pièce | Numéro compte | Libellé du compte | Libellé de l’écriture | Débit | Crédit |
VENTE | JU12 | 010715 | 772000 | Produits sur exercices antérieurs | F2014079 EURL Décaire intervention 2014 | 500,00 | |
VENTE | JU12 | 010715 | 445710 | TVA collectée | F2014079 EURL Décaire intervention 2014 | 100,00 | |
VENTE | JU12 | 010715 | 411008 | Client Décaire | F2014079 EURL Décaire intervention 2014 | 600,00 |
Approbation des erreurs antérieures
Il n’est pas possible de modifier des comptes arrêtés qui ont été approuvés en assemblée générale par les associés.
En conséquence, les erreurs ou omissions concernant ces années antérieures sont intégrées à la comptabilité de l’exercice durant lesquelles elles sont découvertes.
En approuvant les comptes de cette exercice, les associés reconnaissent ces erreurs et omissions antérieures. Une note dans les annexes des comptes est donc souhaitable lorsque les montants corrigés sont significatifs.