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Ecritures avantages en nature

compta — 2016-09-13T09:30:47Z

Pour un dirigeant, un avantage en nature n'est pas réellement un avantage financier, car si le bien est détenu par la société, ce dirigeant va payer des cotisations et de l'impôt sur son utilisation privée du bien en question (voiture, matériel informatique, logement...).

Un avantage en nature est une dépense engagée par la société pour le compte de l'un de ses dirigeants. Par exemple, l'acquisition par une EURL d'un matériel informatique utilisé par son gérant pour son usage privé.

Calcul de l'avantage en nature

Suivant le statut social du dirigeant, la méthode de calcul de l'avantage en nature est plus ou moins restrictive :
– les gérants travailleurs non salariés (soit le gérant-associé d'une EURL, soit le gérant majoritaire d'une SARL) : évaluation obligatoire au réel ;
– les autres dirigeants (soit les gérants minoritaires d'EURL ou SARL, ou les gérants salariés de SA ou SAS) : le réel s'impose également, sauf pour l'utilisation personnelle d'une automobile ou d'un matériel informatique qui autorise une évaluation forfaitaire.

Ainsi, le plus souvent, la valeur de l'avantage en nature doit être évaluée à sa valeur réelle, par exemple le montant exact des factures de restaurant (sans clients, donc dépenses non engagées pour l'entreprise), le détail des consommations et des kilomètres parcourus avec le véhicule de la société pour des besoins privés...

Exemple de calcul d'avantages en nature

Utilisation d'un matériel informatique

Comment évaluer l'avantage en nature correspondant à l'utilisation privée d'un smartphone, ou d'un ordinateur portable ? Impossible matériellement sur la base d'un prorata du nombre d'heures d'utilisation.

Aussi, la méthode forfaitaire permet de considérer un taux de 10% du coût d'acquisition qui sera retenu comme avantage en nature.

Utilisation d'un véhicule

Si un véhicule est loué par l'entreprise est sert également à l'usage privé du dirigeant, alors le coût réel d'utilisation peut être déterminé en fonction du nombre de kilomètres privés parcourus par rapport au nombre total de kilomètres effectués durant l'année.

La méthode forfaitaire correspondante consistera simplement à retenir un pourcentage du loyer annuel du véhicule comme valeur de l'avantage en nature. Ce pourcentage s'élève à 30% du montant annuel de la location, et 40% en incluant le carburant.

De la même façon, si le véhicule a été acquis par l'entreprise, des pourcentages s'appliquent au coût d'acquisition pour déterminer l'avantage en nature annuel.

Loyer

Lorsque la société prend en charge le loyer de la résidence de son dirigeant, alors cette dépense est considérée comme un avantage ne nature pour ce dernier.

Comptabilisation de l'avantage en nature

On le comprend dans nos exemples précédents, les avantages en nature correspondent à des charges (de loyer, d'amortissement, d'achat de matériel ou d'abonnements...) déjà incluses dans la comptabilité de l'entreprise. En effet, les factures correspondantes ont été émises au nom de la société.

Par conséquent, il n'y a pas d'écriture particulière à entrer en comptabilité. En revanche, un traitement fiscal s'impose pour déclarer aux caisses de cotisations et aux impôts l'avantage dont a bénéficié le dirigeant.

Pour les gérants majoritaires (EURL et SARL, relevant du RSI au titre du régime des travailleurs non salariés), ces avantages sont à ajouter sur leur déclaration annuelle de revenus à établir pour le RSI (à établir en ligne désormais). L'avantage en nature entre alors :
– dans les revenus imposables à l'IR,
– dans la base de calcul des cotisations, entraînant un ajustement des appels effectués durant l'année.

Pour les dirigeants d'une société imposable à l'IS, l'avantage en nature est considéré comme un salaire. Cette charge reste donc déductible pour l'entreprise mais entraîne là encore impôt et cotisations pour le président.

A l'inverse, lorsque la société relève de l'IR, alors cet avantage en nature s'ajoute au résultat imposable de l'entreprise, entraînant donc :
– de l'impôt puisque les propriétaires de l'entreprise sont imposés sur ce résultat,
– des cotisations car là encore c'est le résultat de la société qui est considéré comme revenu.

L'avantage en nature correspond à l'utilisation personnel que fait un dirigeant d'un bien de son entreprise. Pour celui-ci, cet avantage va entraîner, directement ou via la société, une rémunération imposable à l'impôt et aux cotisations sociales.

Erreur année antérieure

formation logiciel comptabilite — 2014-09-18T10:15:15Z

Une écriture comptable est erroné, mais dans la comptabilité d'une année dont les comptes ont déjà été approuvés en assemblée générale. Comment corriger alors cette erreur ?

Lorsque l'on découvre des erreurs de comptabilité concernant un exercice antérieur, il faut régulariser la situation.

Constatation des erreurs antérieures

Lors de la comptabilisation du paiement d'une facture ou de l'encaissement d'un règlement, on peut constater que cette opération n'annule pas l'enregistrement de la facture initiale dans un compte de tiers. Par exemple, le paiement d'un fournisseur n'annule pas une dette fournisseur qui aurait dû être comptabilisée ; l'encaissement d'un client n'annule pas une créance client.

Deux cas peuvent alors se présenter :
– ou bien la facture initiale n'a pas été comptabilisée dans le bon compte de tiers,
– ou bien la facture initiale n'a pas été comptabilisée.

Il peut également arriver qu'une relance fournisseur permette de découvrir qu'une facture concernant une prestation réalisée sur un exercice antérieur n'a jamais été comptabilisée (facture jamais reçue, égarée...).

Reclassement facture initiale

Si une facture n'a pas été comptabilisée dans le bon compte de tiers durant un exercice antérieur, elle doit être reclassée durant l'exercice en cours par une écriture d'OD : voir l'écriture de reclassement correspondante.

Facture oubliée

Une facture dont l'enregistrement a été omis durant un exercice N-1 doit être comptabilisée en N.

Facture fournisseur oublié

La charge non comptabilisée durant un exercice antérieur est entrée en comptabilité comme une charge exceptionnelle.

Dans l'exemple ci-dessous, une partie d'une facture GDF de 2014 est imputée sur la comptabilité de 2015 en charge exceptionnelle.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
ACHAT	AV12	030515	672000	Charges sur exercices antérieurs	GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14	47,37
ACHAT	AV12	030515	445660	TVA déductible	GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14	9,47
ACHAT	AV12	030515	401018	Fournisseur GDF	GDF % abonnement 17/12/14-31/12/14		56,48

Facture client oubliée

Ce cas est plus rare. Dans la pratique, il résulte d'une opération commerciale qui n'aurait pas été prise en compte par le service facturation.

Dans une petite entreprise individuelle, l'artisan a :
– soit oublié de facturer une prestation,
– soit facturé une prestation mais sans transmettre la facture correspondante à son comptable.
Dans les deux cas, il ne s'aperçoit de son erreur qu'après la clôture de l'exercice comptable concerné.

Notre exemple imagine cette situation pour une facture de 500 euros HT émise en 2014 mais qui n'a pas été comptabilisée sur cet exercice, et l'est donc durant l'exercice 2015, après la clôture 2014 (sans quoi la facture aurait été tout simplement ajoutée dans les comptes 2014).

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
VENTE	JU12	010715	772000	Produits sur exercices antérieurs	F2014079 EURL Décaire intervention 2014		500,00
VENTE	JU12	010715	445710	TVA collectée	F2014079 EURL Décaire intervention 2014		100,00
VENTE	JU12	010715	411008	Client Décaire	F2014079 EURL Décaire intervention 2014	600,00

Approbation des erreurs antérieures

Il n'est pas possible de modifier des comptes arrêtés qui ont été approuvés en assemblée générale par les associés.

En conséquence, les erreurs ou omissions concernant ces années antérieures sont intégrées à la comptabilité de l'exercice durant lesquelles elles sont découvertes.

En approuvant les comptes de cette exercice, les associés reconnaissent ces erreurs et omissions antérieures. Une note dans les annexes des comptes est donc souhaitable lorsque les montants corrigés sont significatifs.

Ecritures de régularisation des corrections des erreurs comptables retrouvées dans la comptabilité des exercices antérieurs.

Erreur numéro de compte

formation logiciel comptabilite — 2014-05-20T09:40:09Z

Si l'on constate une erreur de numéro de compte, une écriture est à comptabiliser pour annuler le compte utilisé et mouvementer le compter qui aurait dû l'être dès l'écriture comptable initiale.

On peut saisir une écriture comptable au journal en commettant une erreur sur un numéro de compte. Étant donné qu'il n'est pas possible de revenir sur l'écriture qui a été validée au journal, il faut comptabiliser une écriture rectificative en date de clôture.

Écriture de reclassement

Considérons une écriture comptable saisie à la suite de la réception d'une facture fournisseur.

Ecriture d'achat

Ci-dessous l'enregistrement au journal d'une facture EDF.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
ACHAT	0042	100814	606100	Fournitures non stockables	EDF 12/05/14-12/07/14	847,24
ACHAT	0042	100814	445660	TVA déductible	EDF 12/05/14-12/07/14	169,45
ACHAT	0042	100814	401000	Fournisseur	EDF 12/05/14-12/07/14		1.016,69

Ecriture de reclassement d'un compte de tiers

Si le compte de tiers utilisé n'est pas correct, par exemple en raison de l'existence d'un compte fournisseur dédié à EDF n°401132, l'écriture de reclassement consiste :
– à annuler le compte de bilan utilisé (le contrepasser, ici en débitant le compte 401000 utilisé),
– à le remplacer par le compte qui aurait dû être utilisé initialement (dans notre exemple, le 401132 à débiter).

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
OD	OD008	310814	401000	Fournisseurs	Reclassement écriture 0042 EDF	1.016,69
OD	OD008	310814	401132	EDF-GDF	Reclassement écriture 0042 EDF		1.016,69

Ecriture de reclassement d'un compte de charge

L'écriture de reclassement d'un compte de charge est similaire. Si l'erreur vient de l'utilisation du compte n°606100 Fournitures non stockable à la place du compte interne normalement utilisée n°606110 Electricité EDF, alors :
– le compte de charge utilisée dans l'écriture d'origine est crédité, au grand-livre on constaterait que le solde de ce compte redevient nul.
– le compte de charge qui restera dans le compte de résultat est débité.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
OD	OD009	310814	606100	Fournitures non stockable	Reclassement écriture 0042 EDF		847,24
OD	OD009	310814	606110	Electricité EDF	Reclassement écriture 0042 EDF	847,24

Si l'on s'est trompé de numéro de compte dans une écriture, une écriture de régularisation permet de passer d'un compte à un autre, que l'erreur concerne un compte de charge ou de bilan.

Ecriture à l'envers

formation logiciel comptabilite — 2014-02-20T09:25:26Z

Le sens des écritures comptables est traité dans nos cours de comptabilité pour SCI, il s'agit ici malgré tout de corriger une écriture comptable qui a été passée à l'envers.

Dans un article préparant nos cours de comptabilité, on a expliqué comment savoir dans quel sens passer une écriture comptable.

Cependant, des erreurs sont toujours possibles, et on corrige ici une écriture qui a été comptabilisée à l'envers dans le journal.

Écriture comptabilisée à l'envers

Prenons pour exemple une écriture correspondant au paiement d'un dépôt de garantie, versé par une entreprise lors de son entrée dans un nouveau local commercial. Ce dépôt de garantie de 1.600 euros a été comptabilisé comme suit, directement dans le journal de banque.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
BANQUE	07023	11/07/2014	165000	Dépôt et cautionnement	Chq 01254 Dépôt Bail commercial 12/07/2014		1.500,00
BANQUE	07023	11/07/2014	512000	Banque	Chq 01254 Dépôt Bail commercial 12/07/2014	1.500,00

Cette écriture de dépôt de garantie a été présentée dans le cadre de la comptabilité d'une SCI. Ici, il ne s'agissait pas d'un dépôt reçu, mais payé. L'écriture enregistrant la banque au débit, et donc une entrée de trésorerie, a été comptabilisée à l'envers.

Correction de l'erreur au journal

La correction de l'écriture comptabilisée à l'envers se fait en deux étapes :
– l'annulation de l'écriture comptabilisée,
– la comptabilisation de l'écriture attendue.

Contrepasser l'écriture

Contrepasser l'écriture consiste à l'annuler au journal, à la comptabiliser de nouveau mais en inversant débit et crédit (pour que la somme des deux écritures soit nulle).

Cette contrepassation est passée dans le journal d'opérations diverses (OD), et le libellé de cette écriture doit permettre de faciliter le pointage ultérieur des comptes.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
OD	07032	31/07/2014	165000	Dépôt et cautionnement	ANNUL 07023 Chq 01254 Dépôt	1.500,00
OD	07032	31/07/2014	512000	Banque	ANNUL 07023 Chq 01254 Dépôt		1.500,00

Comptabiliser l'écriture définitive

Une fois l'écriture annulée, il n'en reste plus rien dans les comptes. On peut alors comptabiliser correctement l'écriture comptable qui avait été passée initialement à l'envers.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
OD	07033	31/07/2014	165000	Dépôt et cautionnement	Chq 01254 11/07 Dépôt Bail 12/07/2014	1.500,00
OD	07033	31/07/2014	512000	Banque	Chq 01254 11/07 Dépôt Bail 12/07/2014		1.500,00

Pourquoi cette méthode ?

Pourquoi contrepasser l'écriture erronée puis repasser une nouvelle écriture ? On pourrait en effet imaginer une correction en une seule écriture.

Cependant, il faut se reporter à l'organisation comptable (mise en évidence dans un dossier spécial de ce site) pour comprendre pourquoi ce détail : lors du lettrage du compte, dans le grand-livre par conséquent, il sera en effet beaucoup plus simple de repérer l'annulation si la correction est apportée en deux écritures distinctes avec des libellés explicites.

Analyse du grand-livre

Le grand-livre comptable est le document comptable dans lequel toutes les écritures d'un exercice sont regroupées par numéro de compte.

Dans notre exemple, la correction attendue porte aussi bien sur le compte de banque que sur celui de Dépôt et cautionnement. Ce dernier compte est analysé au grand-livre ci-dessous :

165000	Dépôt et cautionnement
n°pièce	date pièce	libellé de l'écriture	débit	crédit	solde
07023	11/07/2014	Chq 01254 Dépôt Bail commercial 12/07/2014		1.500,00	-1.500,00
07032	31/07/2014	ANNUL 07023 Chq 01254 Dépôt	1.500,00		0,00
07033	31/07/2014	Chq 01254 11/07 Dépôt Bail 12/07/2014	1.500,00		+1.500,00
		TOTAL	3.000,00	1.500,00	1.500,00

Au final :
– les deux premières écritures vont pouvoir être lettrées (pointées ensemble),
– le compte de Dépôt et cautionnement affiche bien un solde débiteur de 1.500 euros, correspondant à la créance de la société sur son bailleur, ce dépôt de garantie devant lui être remboursé au terme du bail.

Correction d'une écriture comptable qui a été comptabilisée à l'envers dans le journal comptable. Les deux écritures rectificatives sont ensuite observées dans le grand livre pour constater la correction apportée.

Ecart de centimes

formation logiciel comptabilite — 2014-01-31T08:21:53Z

Les écarts de centimes parfois constatés dans un compte de bilan à la clôture en raison d'une erreur ou d'arrondis sont à solder pour permettre une meilleure lisibilité du bilan. Les comptes de contrepartie à utiliser sont les comptes 658 et 758 dédiés à cet usage.

Il arrive fréquemment qu'à la clôture on constate des erreurs de quelques centimes dans les comptes. Ces écarts sont à solder par un compte réservé à ces ajustements.

Exemple d'erreurs de quelques centimes

Les erreurs de centimes peuvent provenir d'un écart entre une facture et le règlement correspondant :
– un client oublie de payer les centimes lors qu'un règlement par chèque,
– on commet une erreur de centimes sur un règlement fournisseur,
– parfois encore la banque traite un chèque avec un écart de centimes,
– la déclaration de la TVA pose des problèmes d'arrondis qui entraînent systématiquement des écarts de centimes dans les comptes de TVA.

L'autre situation fréquemment rencontrée est une inversion de chiffres. Si l'inversion entraîne un écart important, une régularisation peut être demandée pour corriger cette erreur. Mais si l'inversion n'entraîne qu'une perte ou un gain négligeable, c'est comptablement que l'erreur sera enregistrée.

Par exemple, un fournisseur a réglé une facture d'un montant de 281,37 euros par un chèque d'un montant de 281,73 euros.

Suite d'écritures aboutissant à un compte non soldé

A la clôture, on constate dans notre exemple précédent un compte fournisseur non soldé, dans la mesure où la facturation et le règlement ne se compensent pas exactement.

Ecriture facture fournisseur

L'écriture d'achat initiale est la suivante :

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
ACHATS	0502	08/05/2014	401127	Fournisseur Raguot	F0012457 Ragot réparation prise électrique		281,37
ACHATS	0502	08/05/2014	615000	Entretien	F0012457 Ragot réparation prise électrique	234,47
ACHATS	0502	08/05/2014	445660	TVA déductible	F0012457 Ragot réparation prise électrique	46,90

Ecriture chèque du fournisseur

Le chèque du règlement fournisseur est comptabilisé dans le journal de banque à partir du talon de chèque.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
BANQUE	0605	12/06/2014	401127	Fournisseur Raguot	Chq 00457002 Raguot	281,73
BANQUE	0605	12/06/2014	512000	Banque	Chq 00457002 Raguot		281,73

Compte fournisseur au grand livre

Si l'on édite le grand-livre de l'exercice, le compte n°401127 de ce fournisseur (car un compte spécifique est crée dans cette comptabilité pour chaque fournisseur récurrent) indiquera :

n° compte	libellé compte	n° pièce	date pièce	libellé de l'écriture	débit	crédit	solde
401127	Fournisseur Raguot	0502	08/05/14	F0012457 Ragot réparation prise électrique		281,37	-281,37
401127	Fournisseur Raguot	0605	12/06/14	Chq 00457002 Raguot	281,73		+0,36

Le solde du compte fournisseur est débiteur à la clôture de 0,36 euro.

Solder les comptes de bilan

A la clôture d'un exercice, il ne s'agit évidemment pas de solder tous les comptes de bilan qui indiquent les créances et dettes de l'entreprise à cette date. En revanche, il est souhaitable de solder les écarts de centimes dans ces comptes pour rendre le bilan plus lisible.

Dans notre exemple, le compte fournisseur n°401127 doit être soldé. Ce compte est débiteur de 36 centimes, l'écriture de correction doit donc mouvementer ce compte fournisseur au crédit.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
OD	OD004	31/12/2014	401127	Fournisseur Raguot	Ajustement compte Raguot		0,36
OD	OD004	31/12/2014	658000	Charges de gestion courante	Ajustement compte Raguot	0,36

Comptes 658 et 758

En conclusion, les écarts de gestion courante sont à comptabiliser en utilisant les comptes spécifiques :
– 658 : charges de gestion courante,
– 758 : produits de gestion courante.

Si l'on reprend le début de cette page, sans la démonstration de l'ensemble des écritures, on peut plus simplement raisonner de la façon suivante :

– Notre règlement fournisseur était supérieur à sa facture.
– On a trop versé au fournisseur.
– C'est une perte pour l'entreprise (charge de gestion courante, donc au débit du compte 658).

Dans le cas contraire, lorsque l'ajustement entraîne un gain financier de quelques centimes, c'est le compte de produit n° 758 qui est utilisé au crédit.

Les comptes de gestion courante, n° 658 et 758, permettent d'enregistrer les écarts de centimes et de solder certains comptes de bilan à la clôture.