Ecriture provision sur titre VMP

formation logiciel comptabilite — 2013-12-06T10:45:23Z

A la clôture de chaque exercice, si une entreprise a acquis des titres de placement, c'est à dire des actions mais aussi, et c'est plus courant, des obligations, toute perte potentielle doit entraîner la comptabilisation d'une provision sur titre. C'est cette écriture de clôture qui est détaillée dans cet article.

Le principe de prudence est mis en application pour le traitement des VMP et titres à chaque clôture. Aussi, des écritures de provisions sont éventuellement à comptabiliser.

Principe de prudence et VMP

Le principe comptable de prudence veut que toutes les pertes latentes figurent dans les comptes. Ainsi, si l'entreprise a réalisé un placement financier, à chaque clôture doit être calculée la moins-value ou la plus-value latente :
– La moins-value latente doit figurer dans les comptes, pour que les associés ou actionnaires puissent être informés, sans attendre la cession de ces VMP, de cette décision de gestion qui risque de se solder par une perte financière.
– La plus-value latente est ignorée, la prudence voulant que les gains potentiels ne soient déclarés aux tiers que lorsqu'ils seront certains, c'est à dire au moment de la cession des titres et de la comptabilisation de la plus-value définitive.
– Les plus-values latentes sur certaines lignes de VMP ne peuvent compenser les pertes potentielles constatées sur d'autres VMP. Ainsi,dans un portefeuille d'actions par exemple, chaque ligne présentant une moins-value potentielle doit faire l'objet d'une provision.

Tableau de suivi des titres

Ainsi, pour chaque catégorie de titres de placement, la moins-value ou plus-value latente doit être calculée à la clôture en comparant :
– la valeur d'entrée du titre = prix d'achat + frais accessoires (bancaires)
– la valeur d'inventaire du titre = cours moyen du dernier mois de l'exercice (ce cours moyen est donné par tous les journaux financiers).

Par exemple, considérons qu'une société a utilisé sa trésorerie pour acheter différentes obligations. L'écriture d'achat d'obligations a été vue dans les écritures courantes.

Titres	Nombre au 31/12/2013	Valeur entrée unitaire	Valeur inventaire unitaire	+ ou - value unitaire	+ ou - value totale
Oblig. USM	10	1.154,21	1.162,68	+ 8,47	+ 84,70
France Tel.	1.200	11,01	9,38	- 1,63	- 1.956,00
Somme des moins-values	- 1.956,00

Comptabilisation de la provision sur titres

Le montant de la provision à inscrire dans les comptes annuels correspond au cumul des moins-values potentielles sur titres de placement à la date de clôture, sans compensation avec les éventuelles plus-values. Dans notre exemple, le montant de la provision est de 1.956,00 euros. Aucune provision n'a encore été passée dans la comptabilité de cette entreprise, ces titres ayant été achetés durant l'exercice écoulé.

Journal	Numéro pièce	Date pièce	Numéro compte	Libellé du compte	Libellé de l'écriture	Débit	Crédit
OD	OD07	31/12/2013	686000	Provision sur titres	DAP 2013 sur titres de placement	1.956,00
OD	OD07	31/12/2013	590220	Provision sur actions	DAP 2013 sur titres de placement		1.956,00

Le compte de provision à utiliser est un compte 59. Le "9" est placé en seconde position, les autres chiffres étant ceux du compte dans lequel les titres provisionnés ont été comptabilisés lors de leur acquisition.
Dans notre exemple, les titres de placement étant des actions cotées, leur compte comptable est le n°5022. Aussi, le compte de provision correspondant est le compte n°59022. Son intitulé est "Provision sur...", les trois petits points étant remplacés par l'intitulé du compte racine, ici le n°5022 : actions. Le libellé du n°59022 est donc : "provision sur actions".

Report de la provision au bilan

Au bilan, les provisions sont inscrites comme les amortissements. Ainsi, la réduction de la valeur des actifs du fait de provisions apparaît clairement au bilan, et non seulement par compensation.

BILAN AU 31/12/13
ACTIF	PASSIF
Intitulé	Brut	Provisions	Net	Intitulé	Montant
Titres de placement	24.754,10*	1.956,00	22.798,10	Résultat	- 1.956,00
TOTAL ACTIF	24.754,10	1.956,00	22.798,10	TOTAL PASSIF	- 1.956,00

Le total des titres de placement correspond à la valeur totale d'acquisition de tous les titres de placement détenus à la clôture. Dans notre exemple, cette valeur brute est égale à :
– 10 obligations acquises pour un montant total de 11.542,10€
– 1200 actions pour une valeur d'acquisition de 13.212,00€
Soit au total des titres de placement ayant une valeur brute de 24.754,10.

En ce qui concerne la valeur nette de 22.798,10, elle correspond à la valeur d'acquisition des titres diminuée des pertes potentielles mais non augmentée des gains potentiels, soit :
– 10 obligations pour 11.542,10€ (on ne tient pas compte de la plus-value sur cette ligne, on conserve donc la valeur d'origine),
– 1200 actions pour une valeur d'inventaire de 11.256,00€
Soit un total net de titres de placement de 22.798,10€.

Le résultat indiqué est celui qui résulte de l'écriture de provision.

Provision et compte de résultat

L'impact des provisions sur le compte de résultat sera étudié plus précisément lors du suivi des provisions durant les exercice ultérieurs. En ce qui concerne cet exercice, une charge de 1.956,00€ a été constatée à la clôture, elle figure donc dans les comptes de l'exercice et diminue d'autant le résultat annuel. Or cette charge est déductible fiscalement. Ainsi, les impôts de la société sont réduits lorsque des moins-values sont à craindre suite à ses placements de trésorerie, et sans même attendre le dénouement des positions.