Je suis le dirigeant d’une petite entreprise (je travaille avec ma femme), et je me trouve devant un cas de figure peu commun :
Nous avons vendu il y a peu un piano à queue. La vente s’est faite à distance (le client a vu le piano sur notre site internet, ou sur un site d’annonces, et le reste s’est fait par téléphone courriel, et courrier postal pour l’envoi du chèque d’acompte). La vente était conditionnée par la reprise des deux pianos droits du client, et la livraison comprise dans le prix du piano.
J’ai donc été livrer le piano vendu et je suis reparti avec les deux pianos repris et le chèque de solde, Le tout à quatre heures de route de l’atelier.
Seulement, dans les jours qui ont suivi, le client nous a informé que le son du piano ne lui plaisait pas et qu’il souhaitait annuler la vente. Heureusement, nous avons réussi à trouver un terrain d’entente pour que l’on puisse rentrer dans nos frais avec les transports.
Maintenant, je me pose des questions de droit et de comptabilité :
– La vente rentrait-elle vraiment dans les critère de "vente à distance" ?
– Les reprises doivent-elles être annulées en même temps que la vente ?
– Comment je me débrouille au niveau de la facturation ? Pour une annulation simple, je fait une facture d’avoir. Mais dans ce cas, mon logiciel de facturation (Dolibarr), ne me permet pas d’annuler les reprises.
– Comment ça se passe au niveau de la TVA ? La vente a eu lieu en septembre, l’annulation en octobre. Est-ce que je paie la TVA pour le mois de septembre, puis je la retire du mois d’octobre ?
Pour les questions de droit, je ne vais pas vous empêcher d’en débattre, ça m’intéresse toujours ;), mais ce qui m’intéresse prioritairement, c’est la comptabilité. Il va falloir que je règle ça avant la déclaration de TVA, d’ici 10 jours.
Bonjour,
Je suis le dirigeant d’une petite entreprise (je travaille avec ma femme), et je me trouve devant un cas de figure peu commun :
Nous avons vendu il y a peu un piano à queue. La vente s’est faite à distance (le client a vu le piano sur notre site internet, ou sur un site d’annonces, et le reste s’est fait par téléphone courriel, et courrier postal pour l’envoi du chèque d’acompte). La vente était conditionnée par la reprise des deux pianos droits du client, et la livraison comprise dans le prix du piano.
J’ai donc été livrer le piano vendu et je suis reparti avec les deux pianos repris et le chèque de solde, Le tout à quatre heures de route de l’atelier.
Seulement, dans les jours qui ont suivi, le client nous a informé que le son du piano ne lui plaisait pas et qu’il souhaitait annuler la vente. Heureusement, nous avons réussi à trouver un terrain d’entente pour que l’on puisse rentrer dans nos frais avec les transports.
Maintenant, je me pose des questions de droit et de comptabilité :
– La vente rentrait-elle vraiment dans les critère de "vente à distance" ?
– Les reprises doivent-elles être annulées en même temps que la vente ?
– Comment je me débrouille au niveau de la facturation ? Pour une annulation simple, je fait une facture d’avoir. Mais dans ce cas, mon logiciel de facturation (Dolibarr), ne me permet pas d’annuler les reprises.
– Comment ça se passe au niveau de la TVA ? La vente a eu lieu en septembre, l’annulation en octobre. Est-ce que je paie la TVA pour le mois de septembre, puis je la retire du mois d’octobre ?
Pour les questions de droit, je ne vais pas vous empêcher d’en débattre, ça m’intéresse toujours ;), mais ce qui m’intéresse prioritairement, c’est la comptabilité. Il va falloir que je règle ça avant la déclaration de TVA, d’ici 10 jours.